Le Bouchet-Mont-Charvin

Mairie

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  • ANNEE 2022
    • 01 JUILLET 2022
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 09 SEPTEMBRE 2022
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr DEHONDT.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 04 NOVEMBRE 2022
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr DRION.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 09 DECEMBRE 2022
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr THABUIS.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
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      • PROCES VERBAL
  • ANNEE 2023
    • 13 JANVIER 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr PASQUIER.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 24 FEVRIER 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr GEVAUX.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 24 MARS 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Madame TISSOT-ROSSET Mireille.
      • ORDRE DU JOUR
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 14 AVRIL 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr ZUCCONE.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
    • 12 MAI 2023
      • Notes prises par la Secrétaire de Séance : Mme BARDET Monique.
      • ORDRE DU JOUR
      • INFORMATIONS DIVERSES
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      • PROCES VERBAL
    • 21 JUILLET 2023
      • ORDRE DU JOUR
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    • 08 SEPTEMBRE 2023
      • ORDRE DU JOUR
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      • DELIBERATIONS
      • PROCES VERBAL
      • NOTES DU SECRETAIRE DE SEANCE.
    • 13 OCTOBRE 2023
      • ORDRE DU JOUR
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    • 17 NOVEMBRE 2023
      • ORDRE DU JOUR
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      • PROCES VERBAL
      • NOTES DU SECRETAIRE DE SEANCE.
    • 08 DECEMBRE 2023
      • Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mme Mireille TISSOT-ROSSET.
      • ORDRE DU JOUR
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  • ANNEE 2024
    • 12 JANVIER 2024
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    • 08 MARS 2024
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    • 12 AVRIL 2024
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    • 17 MAI 2024
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    • 21 JUIN 2024
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  • Bulletin Municipal
  • Elections 2017
  • La C.C.V.T. ouvre son espace « FRANCE SERVICES » à Thônes.
  • La Gazette
  • Mise en place du prélèvement à la source
  • Rapport d’enquête publique du 2/7/2021 au 16/7/2021 Commissaire enquêteur : Monsieur Jean-Pierre LAFOND
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• Organisation municipale
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Ecole

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Les Services

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• Le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
• LOCATION SALLE DES FÊTES DE L’ARBELOT
• Urbanisme
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  • Formulaires d’urbanisme Nouveaux formulaires au 01 janvier 2025.
  • PLU

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