Le Bouchet-Mont-Charvin

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Séance du Conseil Municipal

  • Publié : 10 mars 2016
  • Mis à jour : 6 décembre 2019

séance n°10 du Vendredi 13 décembre 2019 à 20h30 à la Mairie

ORDRE DU JOUR :
  Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 8 novembre 2019 ;
  Durée des immobilisations ;
  Tarifs de l’eau 2020 ;
  Rapports annuels 2018 sur les services de l’eau potable, de l’assainissement et des déchets.
  Indemnités stagiaires ;
  Indemnité Percepteur ;
  Recensement : arrêtés et modalités ;
  Personnels :
. Participation à la Protection Sociale Complémentaire ;
. RIFSEEP ;
  Suivi des dossiers d’urbanisme ;
  Suivis des travaux Mairie/Ecole ;
  Remboursement frais de Congrès des Maires ;
  Informations et questions diverses.