DEL_2026_001
Budget Principal : autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement
DEL_2026_002
Budget annexe de l’eau : autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement
DEL_2026_003 : Tarifs des prestations liées à l’Eau Potable et Redevances pour l’année 2026.
DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
ANNEXE DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
ANNEXE DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF -
ANNEXE DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF
DEL_2026_007
Demande de Subvention DETR
DEL_2026_008
Cession de section de chemin rural - Hameau des Pézières - Monsieur RUPHY (Enquête publique)
DEL_2026_009
Déclassement d’une portion de voie communale - Hameau de la Savatte (Enquête publique) Madame TOCHON
DEL_2026_010
Déclassement d’un chemin rural - Hameau de Banderelle - chemin des Sangliers (Enquête publique)
DEL_2026_011
Cession d’une portion de parcelle communale - Hameau de la Savatte (Enquête publique) Monsieur et Madame DRION
DEL_2026_012
Cession d’une portion de parcelle communale - Hameau de la Savatte (Enquête publique) Madame TOCHON
DEL_2026_013
Achat d’une parcelle située - Hameau de Banderelle - Messieurs CURT