Le Bouchet-Mont-Charvin

Vous êtes ici : Accueil > Mairie > CONSEILS MUNICIPAUX A COMPTER DU 1ER JUILLET 2022 > ANNEE 2026 > 22 JANVIER 2026 > DELIBERATIONS

DELIBERATIONS

  • Publié : 27 janvier 2026
DEL_2026_003 : Tarifs des prestations liées à l’Eau Potable et Redevances pour l’année 2026.
DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
ANNEXE DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
ANNEXE DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF -
ANNEXE DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF