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22 JANVIER 2026
ORDRE DU JOUR
- Ordre du jour du 22 janvier 2026.
DELIBERATIONS
- DEL_2026_001
- Budget Principal : autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement
- DEL_2026_002
- Budget annexe de l’eau : autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement
- DEL_2026_003 : Tarifs des prestations liées à l’Eau Potable et Redevances pour l’année 2026.
- DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
- ANNEXE DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
- DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
- ANNEXE DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
- DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF -
- ANNEXE DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF
- DEL_2026_007
- Demande de Subvention DETR
- DEL_2026_008
- Cession de section de chemin rural - Hameau des Pézières - Monsieur RUPHY (Enquête publique)
- DEL_2026_009
- Déclassement d’une portion de voie communale - Hameau de la Savatte (Enquête publique) Madame TOCHON
- DEL_2026_010
- Déclassement d’un chemin rural - Hameau de Banderelle - chemin des Sangliers (Enquête publique)
- DEL_2026_011
- Cession d’une portion de parcelle communale - Hameau de la Savatte (Enquête publique) Monsieur et Madame DRION
- DEL_2026_012
- Cession d’une portion de parcelle communale - Hameau de la Savatte (Enquête publique) Madame TOCHON
- DEL_2026_013
- Achat d’une parcelle située - Hameau de Banderelle - Messieurs CURT
PROCES VERBAL
- Procès-verbal Conseil Municipal séance n° 1 du 22 janvier 2026.