Le Bouchet-Mont-Charvin

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22 JANVIER 2026

ORDRE DU JOUR

Ordre du jour du 22 janvier 2026.

DELIBERATIONS

DEL_2026_003 : Tarifs des prestations liées à l’Eau Potable et Redevances pour l’année 2026.
DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
ANNEXE DEL_2026_004 : Programme de travaux en forêt Année 2026.
DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
ANNEXE DEL_2026_005 : Convention de partenariat avec la MFR de l’Arclosan dans le cadre d’un chantier pédagogique forestier.
DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF -
ANNEXE DEL_2026_006 Coupes de chablis Parcelle U - Demande de délivrance auprès de l’ONF