Le Bouchet-Mont-Charvin

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DELIBERATIONS

  • Publié : 21 octobre 2025
  • Mis à jour : 27 octobre 2025

Liste des délibérations Affichage le 21/10/2025.

Liste des délibérations Affichage le 21/10/2025.
DEL_2025_039 ANC : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.
ANNEXE DE LA DEL_2025_039 ANC : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.
DEL_2025_040 SPANC : Convention Bureau d’Etudes SARL LABEL’EAU Conseils du 01/01/2026 au 31/12/2028.
ANNEXE DE LA DEL_2025_040 SPANC : Convention Bureau d’Etudes SARL LABEL’EAU Conseils du 01/01/2026 au 31/12/2028.
DEL_2025_041 EAU POTABLE : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
ANNEXE DE LA DEL_2025_041 EAU POTABLE : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
DEL_2025_042 RECENSEMENT : Création d’un emploi d’agent recenseur du 05/01/2026 au 19/02/2026 inclus.