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17 OCTOBRE 2025
ORDRE DU JOUR
- Ordre du jour du 17 octobre 2025.
DELIBERATIONS
- Liste des délibérations Affichage le 21/10/2025.
- DEL_2025_039 ANC : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.
- ANNEXE DE LA DEL_2025_039 ANC : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.
- DEL_2025_040 SPANC : Convention Bureau d’Etudes SARL LABEL’EAU Conseils du 01/01/2026 au 31/12/2028.
- ANNEXE DE LA DEL_2025_040 SPANC : Convention Bureau d’Etudes SARL LABEL’EAU Conseils du 01/01/2026 au 31/12/2028.
- DEL_2025_041 EAU POTABLE : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
- ANNEXE DE LA DEL_2025_041 EAU POTABLE : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.
- DEL_2025_042 RECENSEMENT : Création d’un emploi d’agent recenseur du 05/01/2026 au 19/02/2026 inclus.
PROCES VERBAL
- Affichage le 14/11/2025.