Le Bouchet-Mont-Charvin

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Le prochain conseil municipal

Le vendredi 13 mars 2026 à 18h.

  • Publié : 19 janvier 2026
  • Mis à jour : 27 février 2026

ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 janvier 2026 ;
Urbanisme : Suivi des dossiers ;
Foncier : Achat d’une parcelle au chef-lieu ;
Personnels : Mandat auprès du Centre de Gestion FPT 74 pour le lancement d’une procédure de marché public en vue de souscrire un contrat d’assurance dans le cadre de Protection Sociale Complémentaire Prévoyance des agents - période : 2027-2032.
Finances :
- Vote des subventions aux associations ;
- Vote du taux des taxes locales ;
- Approbation des comptes financiers uniques 2025 ; (Sous réserve de validation par le SGC de Rumilly)
- Affectation des résultats 2025 ; (Sous réserve de validation par le SGC de Rumilly)
- Vote des budgets primitifs 2026 ;
Informations et questions diverses.

Ordre du jour du 13 mars 2026.