Le Bouchet-Mont-Charvin

Vous êtes ici : Accueil > Le prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal

Le vendredi 17 novembre 2023 à 20h30

  • Publié : 13 novembre 2023

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le vendredi 17 novembre 2023 à 20h30.

ORDRE DU JOUR :
  Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2023 ;
  Suivi des dossiers d’urbanisme ;
- BOIS/FORÊT :
• Classement des parcelles dernièrement achetées dans le régime forestier de la commune ;
• Classement de parcelles au titre des Espaces Naturels Sensibles ;
• PEFC : renouvellement du certificat.
- Loi APER :
• Définition des zones d’accélération pour la production d’énergie renouvelable.
- FINANCES :
• Subvention dans le cadre « d’Octobre Rose » ;
• Indemnité pour le stagiaire.
- Travaux :
• Voirie ;
• Eau ;
• RET : programme des travaux 2024 ;
• Projet d’aménagement « cœur de village » et choix de l’architecte en charge de l’aménagement de la « Maison Curt ».
- BÂTIMENTS :
• Modification du règlement de location de la salle des fêtes.
  Informations et questions diverses.

Ordre du jour du 17 novembre 2023