Le Bouchet-Mont-Charvin

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DELIBERATIONS

  • Publié : 18 février 2025
  • Mis à jour : 25 avril 2025

Liste des délibérations Affichage le 20/02/2025.

DEL_2025_002 : CCVT Délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI.
ANNEXE DEL_2025_002 : CCVT Délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI.
DEL_2025_003 : Indemnité pour un stagiaire dans les différents services de la commune.
DEL_2025_004 : Remboursement d’avance sur frais de déplacement au Sénat à un Adjoint au Maire.
DEL_2025_005 : Subventions aux associations pour l’année 2025.
DEL_2025_006 Demande de subvention pour un voyage scolaire.
DEL_2025_007 Budget Principal : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.
DEL_2025_008 Budget Annexe de l’Eau : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement.