Le Bouchet-Mont-Charvin

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DELIBERATIONS

  • Publié : 18 février 2025

Documents joints

ANNEXE DEL_2025_002 : CCVT Délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI. PDF - 172.6 ko

DEL_2025_002 : CCVT Délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI. PDF - 120.9 ko

DEL_2025_003 : Indemnité pour un stagiaire dans les différents services de la commune. PDF - 60.5 ko

DEL_2025_004 : Remboursement d’avance sur frais de déplacement au Sénat à un Adjoint au Maire. PDF - 65.1 ko

DEL_2025_005 : Subventions aux associations pour l’année 2025. PDF - 66.4 ko

DEL_2025_006 Demande de subvention pour un voyage scolaire. PDF - 71 ko

DEL_2025_007 Budget Principal : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement. PDF - 112.5 ko

DEL_2025_008 Budget Annexe de l’Eau : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement. PDF - 112 ko