Liste des délibérations Affichage le 28/06/2024.
Liste des délibérations Affichage le 28/06/2024.
DEL_06202024 Coupes affouagères Parcelle Y Lieu-dit Le Pré/La Greubaz.
DEL_06212024 ONF Convention d’autorisation de passage pour création de piste forestière.
ANNEXDEL_06212024 ONF Convention.
DEL_06222024 Promesse unilatérale d’achat à la SAFER. Terrains les Provards - Banderelle - Les Brovagnys.
DEL_06232024 Convention de mandat avec l’AFP pour travaux au chalet d’alpage du Plan du Tour.
DEL_06242024 Modification de l’attribution du régime indemnitaire des agents de la commune.
DEL_062520234 Convention avec l’EPF pour la mise à disposition d’une grange à usage agricole.