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08 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
- Ordre du jour 08 septembre 2023
INFORMATIONS DIVERSES
- Informations diverses abordées le 08 septembre 2023.
DELIBERATIONS
- DEL_07392023 Forêt Etat Assiette des coupes Année 2024.
- ANNEXEDEL_07392023 Forêt Etat Assiette des coupes Année 2024.
- Liste des délibérations Affichage le 15/09/2023.
- DEL_07402023 budget principal amortissement des biens acquis par la collectivité
- DEL_07412023 budget annexe de l’eau et de l’assainissement : amortissement des biens acquis par la collectivité
- DEL_07422023 majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
- DEL_07432023 classement d’une portion du chemin rural du Terrel à banderelle en voie communale ey classement de la parcelle section B n° 3158 dans le domaine public
- DEL_07442023 RPQS Assainissement Année 2022.
- ANNEXE DEL_07442023 RPQS ANC 2022.
- DEL_07452023 RPQS Eau Potable Année 2022.
- ANNEXE 1 DEL_07452023 RPQS Eau Potable Année 2022.
- ANNEXE 2 DEL_07452023 RPQS Eau Potable Année 2022.
PROCES VERBAL
- Procès verbal séance n° 7 du 08 septembre 2023.
NOTES DU SECRETAIRE DE SEANCE.
- Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mr DEHONDT.