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08 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Ordre du jour du 08 décembre 2023
INFORMATIONS DIVERSES
Informations diverses abordées le 08 décembre 2023.
DELIBERATIONS
Liste des délibérations Affichage le 12/12/2023.
Liste des délibérations Affichage le 12/12/2023.
DEL_10582023 créant les zones d’accélération des énergies renouvelables
DEL_10592023 Tarifs Eau Potable et autres prestation pour l’année 2024
DEL_10602023 portant adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant
DEL_10612023 Demande d’application du Régime Forestier pour parcelles communales.
PROCES VERBAL
Procès-verbal de la séance n° 10 du 08 décembre 2023.
Notes prises par le Secrétaire de Séance : Mme Mireille TISSOT-ROSSET.
Notes prises par la Secrétaire de Séance : Mme TISSOT-ROSSET Mireille.