Vous êtes ici : Accueil > Mairie > ARRETES > 2026
2026
- Publié : 20 janvier 2026
- Mis à jour : 13 mars 2026
- ARR_2026_001 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452500010.
- ARR_2026_002 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452500009.
- ARR_2026_003 Urbanisme : Opposition Déclaration Préalable n° 0740452500017.
- ARR_2026_004 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452500013.
- ARR_2026_005 Autorisation d’ouverture tardive Relais du Charvin pour débit de boissons le samedi 28 février au soir.
- ARR_2026_006 Voirie : Alignement individuel au droit de la parcelle section A n° 877.
- ARR_2026_007 Voirie : Alignement individuel au droit des parcelles section B n° 2708 et n° 2720.
- ARR_2026_008 Voirie : Alignement individuel au droit de la parcelle section B n° 2722.
- ARR_2026_011 Urbanisme Autorisation de modification sur établissement recevant du public - Refuge Aulp de Marlens -
- ARR_2026_012 Servitude administrative interdisant l’occupation d’un bâtiment en période hivernale et en limitant l’usage en l’absence de réseaux. Refuge Aulp de Marlens.
- ARR_2026_013 Urbanisme Accord Permis de Construire n° 074 045 25 00004.