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2026
- Publié : 20 janvier 2026
- Mis à jour : 16 juin 2026
- ARR_2026_001 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452500010.
- ARR_2026_002 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452500009.
- ARR_2026_003 Urbanisme : Opposition Déclaration Préalable n° 0740452500017.
- ARR_2026_004 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452500013.
- ARR_2026_005 Autorisation d’ouverture tardive Relais du Charvin pour débit de boissons le samedi 28 février au soir.
- ARR_2026_006 Voirie : Alignement individuel au droit de la parcelle section A n° 877.
- ARR_2026_007 Voirie : Alignement individuel au droit des parcelles section B n° 2708 et n° 2720.
- ARR_2026_008 Voirie : Alignement individuel au droit de la parcelle section B n° 2722.
- ARR_2026_009 Voirie : Alignement individuel au droit des parcelles section A n° 2535 et n° 592.
- ARR_2026_011 Urbanisme Autorisation de modification sur établissement recevant du public - Refuge Aulp de Marlens -
- ARR_2026_012 Servitude administrative interdisant l’occupation d’un bâtiment en période hivernale et en limitant l’usage en l’absence de réseaux. Refuge Aulp de Marlens.
- ARR_2026_013 Urbanisme Accord Permis de Construire n° 074 045 25 00004.
- ARR_2026_014 Voirie Travaux SOGETREL pour déploiement de la fibre optique du 07/04 au 10/07/2026.
- ARR_2026_015 C.C.V.T. : PORTANT APPROBATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVERGARDE (P.I.C.S.)
- ARR_2026_022 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452600001.
- ARR_2026_024 Voirie : Règlementation du stationnement et de la circulation au chef-lieu pour le marquage au sol des emplacements de parking et du passage réservé aux piétons - Travaux les 15 et 16 avril 2026 -
- ARR_2026_025 Voirie : Règlementation du stationnement et de la circulation dans le cadre de la commémoration du vendredi 08 mai 2026.
- ARR_2026_026 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452600003.
- ARR_2026_027 Voirie : Travaux COLAS France Annecy Route de Nant-Blanc du 29/04 au 20/05/2026.
- ARR_2026_028 Voirie : Circulation interdite pour les véhicules sur piste forestière Sur Cons.
- ARR_2026_029 : Abrogation ARR_222021 ARR_292021 et ARR_312021 concernant la piste forestière de Sur Cons
- ARR_2026_030 Urbanisme : Accord permis de construire n° 07404523X0002M01.
- ARR_2026_031 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable Modificative n° 07404521X0006M01.
- ARR_2026_032 Règlementation de la circulation et du stationnement pour la soirée festive du vendredi 03 juillet au chef-lieu.
- ARR_2026_033 Règlementation de la circulation pour le concert du vendredi 19 juin 2026 Route de Nant-Blanc.
- ARR_2026_034 Autorisation de débit temporaire de boissons au profit de l’association Le Sou des Ecoles pour soirée du 19/06/2026.
- ARR_2026_035 Autorisation de débit temporaire de boissons au profit de l’association Le Sou des Ecoles pour soirée du 03/07/2026.
- ARR_2026_036 Urbanisme : Non-opposition Déclaration Préalable n° 0740452600004.