Vous êtes ici : Accueil > Mairie > ARRETES > 2025
2025
- Publié : 13 janvier 2025
- Mis à jour : 17 avril 2025
- ARR_0012025 Voirie Travaux RET et Energies Services de Seyssel année 2025.
- ARR_0022025 Urbanisme Accord pour Permis de Construire n° 074 045 24 X 0003.
- ARR_0032025 Abrogation de l’arrêté ARR_252024 du 11/04/2024 - Sentier de randonnée pédestre de l’Arbelot -
- ARR_0052025 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement au chef-lieu en raison de la présence du bouilleur de cru du 01/02 au 08/02/2025.
- ARR_2025_008 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 0740452500001.
- ARR_2025_009 Travaux fibre optique OT Engineering du 17/03 AU 25/04/2025.
- ARR_2025_010 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement au chef-lieu le lundi 03 mars de 13h à 17h.
- ARR_2025_011 Urbanisme : Accord permis de Construire n°07404521X0008M02.
- ARR_2025_012 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions pour la déclaration préalable n° 0740452500002.
- ARR_2025_015 Voirie Travaux SOGETREL pour déploiement de la fibre optique du 19/04/2025 au 01/08/2025.
- ARR_2025_013 Servitude administrative interdisant l’occupation d’un chalet en période hivernale et en limitant l’usage en l’absence de réseaux.
- ARR_2025_016 Voirie Travaux YDEMS pour remplacement de poteaux de distribution d’électricité du 22 avril au 28 ami 2025.