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2025
- Publié : 13 janvier 2025
- Mis à jour : 25 septembre 2025
- ARR_0012025 Voirie Travaux RET et Energies Services de Seyssel année 2025.
- ARR_0022025 Urbanisme Accord pour Permis de Construire n° 074 045 24 X 0003.
- ARR_0032025 Abrogation de l’arrêté ARR_252024 du 11/04/2024 - Sentier de randonnée pédestre de l’Arbelot -
- ARR_0052025 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement au chef-lieu en raison de la présence du bouilleur de cru du 01/02 au 08/02/2025.
- ARR_2025_008 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 0740452500001.
- ARR_2025_009 Travaux fibre optique OT Engineering du 17/03 AU 25/04/2025.
- ARR_2025_010 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement au chef-lieu le lundi 03 mars de 13h à 17h.
- ARR_2025_011 Urbanisme : Accord permis de Construire n°07404521X0008M02.
- ARR_2025_012 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions pour la déclaration préalable n° 0740452500002.
- ARR_2025_015 Voirie Travaux SOGETREL pour déploiement de la fibre optique du 19/04/2025 au 01/08/2025.
- ARR_2025_013 Servitude administrative interdisant l’occupation d’un chalet en période hivernale et en limitant l’usage en l’absence de réseaux.
- ARR_2025_016 Voirie Travaux YDEMS pour remplacement de poteaux de distribution d’électricité du 22 avril au 28 ami 2025.
- ARR_2025_017 Débit de boissons temporaire pour l’Amicale des Jeunes dans le cadre de l’inauguration de l’Espace "Cœur de Village le samedi 03 mai 2025.
- ARR_2025_018 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement pour inauguration de l’Espace "Cœur de Village" le samedi 03 mai 2025.
- ARR_2025_019 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement pour la commémoration du 08 mai 2025.
- ARR_2025_020 Urbanisme Opposition Déclaration préalable n° 0740452500004.
- ARR_2025_021 Urbanisme Opposition Déclaration préalable n° 0740452500005.
- ARR_2025_022 Urbanisme Accord Permis de Construire modificatif n° 074 045 22 X0003 M01.
- ARR_2025_023 Urbanisme Abrogation Permis de Construire n° 074 045 22 X0001.
- ARR_2025_024 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions pour la déclaration préalable n° 0740452500003.
- ARR_2025_025 Voirie règlementation de la circulation et du stationnement Chemin de l’Ecole Travaux BEBER TP Réseau AEP du 14 ami au 13 juin 2025.
- ARR_2025_028 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 0740452500007.
- ARR_2025_029 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement le samedi 21 juin de 7h à 18h entre n° 2326 et n° 2373 Route du Charvin.
- ARR_2025_030 Voirie Travaux BEBER TP Route de Nant-Blanc du 23 juin au 03 octobre 2025.
- ARR_2025_031 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions pour la déclaration préalable n° 0740452500008.
- ARR_2025_032 Autorisation de débit de boissons et d’ouverture exceptionnelle pour Le Relais du Charvin jusqu’à 3h du matin le dimanche 06 juillet 2025.
- ARR_2025_033 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement jusqu’au mercredi 24 juin 18h entre n° 2326 et n° 2373 Route du Charvin.
- ARR_2025_036 Urbanisme Accord Permis de Construire n° 074 045 25 00002.
- ARR_2025_037 Voirie Organisation du Ball-trap du 15 août 2025.
- ARR_2025_038 Autorisation pour un débit temporaire de boissons A.C.C.A Ball-trap du 15/08/2025..
- ARR_2025_039 Autorisation de débit temporaire de boissons pour l’Amicale des Jeune dans le cadre du Marché des Producteurs du mardi 05/08/2025.
- ARR_2025_040 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement dans le cadre du Marché des Producteurs du mardi 05/08/2025.
- ARR_2025_041 Voirie Mise en place et démontage du parcours de la Course de caisses à savon du 30/08/2025.
- ARR_2025_042 Voirie Fermeture de la Route de Nant-Blanc pour la Course de Caisses à savon du 30/08/2025.
- ARR_2025_043 Autorisation de débit temporaire de boissons pour l’Amicale des Jeune dans le cadre de la Course de Caisses à Savon du samedi 30/08/2025.
- ARR_2025_044 Urbanisme Non-opposition à la déclaration préalable n° 074 045 25 00006.
- ARR_2025_045 Urbanisme Accord Permis de Démolir n° 0740452500001.
- ARR_2025_046 Voirie Travaux SOGETREL pour déploiement de la fibre optique du 01/08 au 10/10/2025.
- ARR_2025_047 Autorisation de débit temporaire de boissons pour l’Amicale des Jeune dans le cadre de la soirée de projection de film en plein air le 09/08/2025.
- ARR_2025_048 Urbanisme : Accord permis de Construire n°07404523X0003M01.
- ARR_2025_049 Autorisation de débit de boissons et d’ouverture exceptionnelle pour Le Relais du Charvin jusqu’à 3h du matin le vendredi 15 août 2025.
- ARR_2025_051 Urbanisme : Refus Permis de Construire n° 074 045 24 X 0001 M01.
- ARR_2025_053 Voirie Travaux BEBER TP sur réseau eaux pluviales du 09 au 19/09/2025 - Impasse du Pont de l’Atelier -
- ARR_2025_054 Servitude administrative interdisant l’occupation d’un bâtiment en période hivernale et en limitant l’usage en l’absence de réseaux.
- ARR_2025_055 Nomination du coordonnateur communal pour le recensement qui se déroulera du jeudi 15 janvier au samedi 14 février 2026.
- ARR_2025_056 Voirie travaux BARRACHIN BTP du 29/09 au 20/10/2025 Route de Nant-Blanc.
- ARR_2025_057 Urbanisme : Accord permis de Construire n°0740452500003.
- ARR_2025_058 Voirie règlementation de la circulation au chef-lieu le 10/10/2025 à partir de 18h - Octobre Rose -