Le Bouchet-Mont-Charvin

Vous êtes ici : Accueil > Les Services > Déneigement

Déneigement

  • Publié : 17 novembre 2017

La commune du BOUCHET-MONT-CHARVIN propose pour la saison hivernale la signature de conventions de déneigement avec les habitants de la commune qui le désirent.
Pour rappel :

  • dans le cas d’un chemin desservant plusieurs propriétés, chaque propriétaire ou occupant devra avoir signé la convention de déneigement et acquitté le forfait pour avoir droit à un déneigement conforme aux engagements de la convention.
  • le déneigement des particuliers reste facultatif pour la commune et qu’il n’est réalisé que dans la mesure où l’importance des chutes de neige (au moins 10 cm) permet au chasse-neige communal d’assurer en premier lieu le dégagement et donc la circulation sur les voies publiques.
  • Il ne sera pas réalisé le dimanche.
  • Cette convention prévoit un seul passage de l’engin communal par jour.
  • La commune n’est pas tenue de trouver une solution de remplacement en cas de panne de l’engin communal.
    Convention déneigement

    Les tarifs restent inchangés par rapport à 2016 soit :

DISTANCE en mètres (m) ->Tarifs (€)

De 0 m à <50 m -> 165 €
De 50 m à <150 m -> 247 €
De 150 m à <300 m -> 330 €
De 300 m à <600 m -> 825 €
De 600 m et plus -> 1650 €